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Version updated 29 mars 2012

IMPORTANT ! VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT! EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT NOTRE (NOS) JEU(X) OU SERVICE(S), VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT ET DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC NOTRE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL, VEUILLEZ ABANDONNER LE PROCESSUS D'INSCRIPTION ET VEUILLEZ IMMÉDIATEMMENT QUITTER NOS SITES ET NE PAS ACCEDER NI UTILISER NOTRE (NOS) SITE(S) INTERNET(S), JEU(X) OU SERVICE (S).

Ce logiciel, et tous les fichiers qui vous sont envoyés par Wargaming. Net LLP par transmission en ligne ou autre, pour patcher, mettre à jour ou modifier le logiciel, ainsi que tout document imprimé et ou toute documentation électronique en ligne (le «guide»), et toutes les copies et travaux dérivés dudit logiciel et Manuel (collectivement, avec le «logiciel client du jeu» défini ci-après, le «Jeu») est la propriété de Wargaming. net ou de ses concédants (collectivement dénommées «WN»). Tous les usages du Jeu sont régis par les dispositions du présent Contrat de Licence Utilisateur Final (le «Contrat de licence», «Contrat»), les termes et conditions applicables à l'utilisation des services connexes sont disponibles en ligne à http://worldoftanks.eu/fr/terms_of_service. Le Jeu est distribué uniquement pour usage par les utilisateurs autorisés conformément aux termes du présent Contrat de Licence. Toute utilisation, reproduction, modification ou distribution du Jeu qui n'est pas expressément autorisée par les dispositions du Contrat de Licence est expressément interdite.

1. Concession d'une licence d'utilisation limitée

Si vous acceptez ce Contrat de Licence, vous pouvez installer le Logiciel Client du Jeu sur votre ordinateur afin d'y jouer en vous inscrivant et en ouvrant un compte («Service»). Sous réserve de votre accord et de votre respect permanent de ce Contrat de Licence, WN vous concède une licence limitée, non-exclusive que vous acceptez pour (a) installer le logiciel client sur un ou plusieurs ordinateurs vous appartenant ou sous votre contrôle légitime, et (b) utiliser le logiciel client en collaboration avec le Service et uniquement pour vos besoins de divertissement non commercial. Toute utilisation du Logiciel Client est soumise à ce Contrat de Licence et au contrat de Conditions d'Utilisation («Conditions d'utilisation»), que devez tous les deux accepter avant de pouvoir utiliser votre compte pour jouer au jeu.

2. Limitations de licence supplémentaires

La licence qui vous est accordée dans la section 1 est soumise aux limitations énoncées dans les sections 1 et 2 (collectivement, les «Limitations de la licence»). Toute utilisation du Jeu en violation des limitations de licence sera considérée comme une violation du jeu et des droits d'auteur de WN. Vous acceptez de ne pas, en aucune circonstance:

A. Copier, photocopier, reproduire, traduire, vous livrer à la rétroingénierie, dériver les codes sources, modifier, démonter, décompiler, ou créer des œuvres dérivées basées sur le jeu, en totalité ou en partie, à condition, toutefois, que vous puissiez faire une (1) copie du Client et des manuels à des fins d'archivage uniquement;

B. Tricher, utiliser des logiciels d'automatisation (robots), hacks, mods ou tout autre logiciel tiers non autorisé visant à modifier l'expérience de World of Tanks.

C. Exploiter le Jeu ou une de ses parties, y compris, sans s'y limiter le logiciel Client à des fins commerciales, y compris, sans limitation, (i) l'utilisation dans un cybercafé, un centre de jeux d'ordinateurs ou tout autre site géo dépendant sans le consentement exprès écrit de WN ; (b) pour la collecte d'argent virtuel, d'objets ou de ressources pour la vente en dehors du jeu, ou © fournir des services dans le jeu en échange d'un paiement en dehors du jeu, c'est à dire faire du levelling;

D. Utiliser n'importe quel logiciel tiers non autorisé qui intercepte, «mines», ou par ailleurs collecte des informations depuis ou à travers le Jeu ou le Service, y compris, sans s'y limiter, tout logiciel qui lit les zones de mémoire vive utilisée par le jeu pour stocker des informations sur un personnage ou sur l'environnement du jeu, à condition, toutefois, que WN puisse, à sa seule et entière discrétion, permettre l'utilisation de certaines interfaces d'utilisateur tiers.

E. Modifier ou faire modifier tous les fichiers qui font partie du logiciel Client d'une manière non expressément autorisée par WN;

F. Héberger, fournir ou développer des services de jumelage pour le Jeu ou intercepter, émuler ou rediriger les protocoles de communication utilisés par WN de n'importe quelle manière et pour quelque fin que ce soit, y compris, sans limitation, de jouer sans autorisation sur Internet, sur le jeu en réseau, ou dans le cadre de réseaux d'agrégation de contenu;

G. Faciliter, créer ou maintenir une connexion non autorisée du Jeu ou du Service, y compris, sans limitation, (i) toute connexion à un serveur non autorisé qui émule, ou tente d'émuler, le service, et (b) toute connexion à l'aide de programmes ou d'outils n'étant pas expressément approuvés par WN;

H. Vendre, concéder une sûreté ou transférer des reproductions dudit Jeu à autrui d'une manière non expressément autorisée par les présentes, ou de louer ou fournir une licence dudit Jeu à autrui.

3. Conditions d'utilisation

Vous devez accepter les Conditions d'utilisation pour accéder au Service et jouer au Jeu. Le contrat des Conditions d'Utilisation régit tous les aspects du jeu. Vous pouvez consulter les Conditions d'utilisation en visitant le site internet suivant: http://worldoftanks.eu/fr/terms_of_service. Si vous n'êtes pas d'accord avec les Conditions d'utilisation, alors vous ne pouvez pas vous inscrire pour jouer au Jeu.

4. Droits de propriété; Droits d'auteur et Marques

A. Tous les titres, droits de propriété et droits de propriété intellectuelle dans et dudit Jeu et toutes ses copies (y compris, sans limitation, tout titre, code informatique, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues, slogans, lieux, concepts, œuvres graphiques, inventaire de personnages, conception structurelle ou de paysage, animations, sons, compositions musicales et enregistrements, effets audio-visuels, scénario, ressemblance des personnages, méthodes de fonctionnement, droits moraux, et toute documentation associée) sont sous licence ou appartiennent à WN. Le logiciel client est protégé par les lois sur le copyright de tous les pays sur Terre, et par les traités et conventions internationales et autres lois. Tous les droits sont invoqués et réservés. Le Jeu peut contenir des éléments sous licence par des tiers, et les concédants de ces documents peuvent faire valoir leurs droits dans le cas de toute violation de ce Contrat de Licence. Toutes les marques sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

B. Wargaming.net et le logo de l'entreprise WN sont des marques commerciales ou des marques déposées de WN au Royaume-Uni et dans d'autres pays, et tous les droits, titres et intérêts de toutes ces marques sont expressément réservés par WN. Toutes les autres marques, marques de service, noms commerciaux et logos qui apparaissent dans les jeux WN ou qui sont affichés sur le Site Internet sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Le Jeu et tous les documents, informations et données contenues ou affichées dans les jeux, et / ou apparaissant dans le site internet, y compris les documents, les services, la conception du site, les textes, les graphiques, les logos, les images et icônes, ainsi que leur disposition, sont la propriété exclusive de WN et sont protégés par copyright © 1998-2013 Wargaming. net. Tous les droits qui n'ont pas été expressément concédés aux termes des présentes modalités sont expressément réservés par WN. Sauf expressément autorisé par la loi en vigueur, toute reproduction, distribution, modification, retransmission, publication ou autre utilisation ou exploitation des jeux, du site Internet et / ou l'un des documents (ou toute partie ou dérivé d'un de ces points), directement ou indirectement, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du droit d'auteur applicable ou du donneur de sous-licence concerné (le cas échéant).

5. Acceptation du contrôle

Lorsque vous jouez à l'un des jeux proposés et / ou servis par WN, ou utilisez l'une des fonctions de communication sur les sites Internet, votre adresse IP (l'adresse de protocole Internet à partir de laquelle vous accédez à l'un d’eux) peut être conservée dans nos dossiers. Quand un jeu est mis à jour ou «patché», notre routine patch peut vérifier votre ordinateur pour voir que vous avez la version la plus récente des fichiers spécifiques au jeu; quand vous communiquer dans n'importe quel jeu ou tout autre élément de communication au sein de nos jeux (c'est-à-dire chat en direct, services de messagerie instantanée, etc..), même «en privé» avec une autre personne, vous le faites en étant informé que ces communications passent par nos serveurs, et que nous pouvons les contrôlez, vous n'avez aucune confidentialité dans ces communications et, par conséquent, vous consentez expressément à la surveillance des communications que vous envoyez et recevez. Vous pouvez consulter la Politique de Confidentialité de WN en visitant http://worldoftanks.eu/fr/privacy_policy.

6. Résiliation

Ce Contrat de Licence est effectif jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez résilier le Contrat de Licence à tout moment en (i) détruisant définitivement toutes les copies du jeu en votre possession ou sous votre contrôle; (ii) en retirant le Logiciel Client de votre disque dur. WN peut dénoncer le présent Contrat à tout moment pour n'importe quelle raison ou sans raison. En cas de résiliation pour une raison quelconque, toutes les licences accordées ici sont immédiatement résiliées et vous devez immédiatement et définitivement détruire toutes les copies du jeu en votre possession et sous votre contrôle et supprimer le Logiciel Client de votre disque dur.

7. Correctifs et Mises à jour

WN peut déployer ou fournir des patchs, des mises à jour et des modifications du jeu qui doivent être installés pour que l'utilisateur puisse continuer à jouer au Jeu. WN peut mettre à jour le jeu à distance y compris, sans s'y limiter, le Logiciel Client résidant sur la machine de l'utilisateur, à l'insu de l'utilisateur, et vous accordez à WN votre consentement à déployer et appliquer ces correctifs, mises à jour et modifications.

8. Durée des services en ligne

Ce jeu est un jeu en ligne qui doit être joué sur Internet, via le Service fourni par WN. Vous comprenez et acceptez que le Service soit fourni par WN à sa discrétion et peut être résilié ou interrompu par WN conformément aux Conditions d'utilisation.

9. Participation au Jeu

Votre participation au Jeu est soumise aux termes et conditions suivantes.

A. Inscription

Afin de prendre part au Jeu MMO World of Tanks, les participants («Joueurs») doivent être âgés de 13 ans ou plus. Les joueurs sont les seuls responsables de leur comportement dans les chats publics et les chats battle. Les Joueurs sont chargés de protéger leurs comptes de l'accès par des tiers. Vous êtes fortement encouragés à sélectionner un mot de passe difficile à deviner et de ne pas réutiliser ce mot de passe sur d'autres sites où il peut être lu par les propriétaires ou les administrateurs de ces sites. Il est fortement recommandé aux utilisateurs du forum de ne pas partager leurs comptes avec les autres, ni de partager leurs ordinateurs utilisés pour accéder au site avec d'autres. Dans le cas où votre compte aurait été perdu ou piraté, veuillez en informer immédiatement l'administration.
Veuillez rapporter tous les bugs et les erreurs liés à https://support.worldoftanks.eu/?/Base/UserAccount/Profile.

B. Suspension de compte

La violation de ces règles peut entraîner les sanctions suivantes:

1. Suspension temporaire du chat public et chat battle. 
2. Suspension permanente du chat public et chat battle.
3. Suspension temporaire du compte d'utilisateur 
4. Suspension permanente du compte d'utilisateur
5. Clôture de compte
6. Etre forcé de renommer son compte d'utilisateur 

C. Utilisations interdites

En vous impliquant dans le Jeu, vous vous engagez à respecter les présentes et toutes les autres règles pertinentes et de les respecter en toutes circonstances. En autorisant un autre utilisateur à utiliser votre compte, vous êtes personnellement responsable de toutes les conséquences (y compris la résiliation de votre compte) qui peuvent résulter d’un tel usage, et vous n’aurez droit à aucun remboursement des sommes que vous aurez versées.

Vous acceptez de ne rien faire de ce qui est décrit ci-après lors de l'utilisation du jeu ou des chat public et chat battle WN, forum de discussions, outils de communication de type Messenger ou autre:

1. Enregistrer des surnoms et / ou utiliser des noms de clan ainsi que des symboles qui peuvent provoquer des malentendus ou désigner WN ou ses partenaires, liés à des organisations et / ou représentations nazies, en violation de la loi du pays de résidence du joueur ou du droit international, ainsi que l'utilisation de symboles nazis , leurs désignations, abréviations (SS), et leurs stylisations (55);
2. Usurper l'identité de toute personne ou entité, y compris mais sans s'y limiter, du Jeu ou d'un autre agent de WN, employé, représentant ou agent (ou un fonctionnaire, employé, représentant ou mandataire des sociétés affiliées à WN , concédants ou licenciés), animateur de forum, guide ou hôte ou affirmer faussement ou dissimuler votre affiliation avec une personne ou une entité;
3. Transmettre ou faciliter la transmission de tout contenu d'utilisateur qui est illégal, nuisible, grossier, menaçant, abusif, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, qui pourrait entrer en conflit avec le droit de la vie privée ou de publicité d'un tiers, haineux, raciste, ethniquement ou autrement répréhensible;
4. Transmettre tout contenu d'utilisateur à un dispositif de communication WN qui divulguerait des renseignements personnels sur vous même ou toute autre personne; 
5. Transmettre ou faciliter la transmission de tout contenu à une adresse e-mail, adresse de type Messenger ou tout autre emplacement qui n'est pas le vôtre ou pour lequel vous n'avez pas l'autorisation expresse de droit à utiliser sans l'autorisation préalable de cette autre personne ou entité;
6. La calomnie et la tromperie du personnel WN. Le personnel de WN se doit d'être aussi impartial que possible. S'il ya un problème avec la performance du personnel WN les joueurs se doivent d'envoyer un rapport au Service Clientèle de sorte que le problème puisse faire l'objet d'une enquête. Offenser ouvertement le personnel WN, faire de la rétention d'informations, ou ouvertement tromper le personnel WN, ainsi que contredire leurs paroles, actions, et leurs décisions peuvent aboutir à différentes sanctions en fonction de la situation. Les infractions commises dans cette catégorie passent par une analyse approfondie avant qu'une peine ne soit prononcée; 
7. Transmettre de la publicité, du matériel promotionnel, ou d'autres formes de sollicitation non sollicitée. Faire de la publicité peut inclure, mais n'est pas limité à, la répétition de l'affichage de liens de site internet par le biais de n'importe quelle méthode de communication au sein du jeu. Publier des liens vers des sites, des images et / ou des vidéos ainsi que vers des entreprises et des organisations ou des sites internet sans rapport avec WN et le jeu peut également être considéré comme une publicité et donc ces actions sont considérées comme interdites. Les discussions sur d'autres jeux de guerre sont permises, cependant, toute forme de publicité pour des jeux non-WN ne sera pas tolérée;
8. Tricher ou pirater. Toute forme de tricherie ou de piratage conclu par notre évaluation des résultats d'un joueur ne sera pas tolérée. Les informations du hacker, y compris son adresse IP actuelle seront enregistrées pour référence ultérieure et enquête. En utilisant le jeu vous vous engagez à signaler immédiatement au personnel de WN pour complément d'enquête les outils de piratage dont vous pourriez avoir connaissance et qui pourraient potentiellement être dommageables au Site ou au Jeu;
9. Transmettre ou faciliter la transmission de tout contenu contenant un virus, des données corrompues, cheval de Troie, bot, enregistreur de frappe, ver, bombe à retardement, robots d'annulation de messages ou autres programmations informatiques courantes qui sont destinés à et / ou réellement endommager, nuire, subrepticement intercepter ou exploiter, faire du scraping ou exproprier tout système, données ou renseignements personnels;
10. Utiliser les moyens de communications WN d'une manière qui porte atteinte à la disponibilité de ses ressources pour d'autres utilisateurs (c'est-à-dire , crier de manière excessive (utilisation des majuscules), matraquer (affichage continu de texte répétitif) ou images intégrées trop larges, spam,troll ou propos immodérés);
11. Discuter de sujets sociaux, religieux, politiques qui créent la controverse ainsi que de dépeindre négativement des personnalités religieuses et politiques. 
12. Discuter de questions ou d'actions controversées qui violent le droit international ou la loi du pays d'un joueur;
13. Modifier des fichiers dont WN n'autorise pas spécifiquement la modification.. Utiliser du matériel, qui est soumis aux droits de toute personne ou entité sans l'autorisation expresse du titulaire de ces droits, est interdite et entraînera la résiliation du compte et, éventuellement, une responsabilité civile et / ou pénale.
14. Exploiter des erreurs dans la conception, des caractéristiques qui ne sont pas documentées et / ou des bugs afin d'obtenir un accès, qui, autrement, ne pourrait pas être permis ou pour obtenir un avantage concurrentiel; 
15. Se livrer à la rétroingénierie, décompiler ou désassembler tout ou partie du Jeu ou d'autres services.
16. Vente, achat, don et échange du compte ou des informations du compte. Ces actions, quelle qu’en soit la forme, sont strictement interdites et peuvent conduire à la résiliation de l’accord entre le possesseur du compte et la compagnie (entièrement à la discrétion de l’administration). De plus, toute situation conflictuelle (comme celles mentionnées plus haut) sont entièrement examinées par l’administration et les décisions sont définitives et irréversibles (y compris mais non limité à : renvoi du compte à la personne inscrite, résiliation du compte, une quelconque indemnité, et leurs options quantitatives et qualitatives etc.).

D. Signalement de violation

Veuillez rapporter toutes violations aux termes et conditions ci-dessus à https://support.worldoftanks.eu/?/Base/UserAccount/Profile. Joindre des captures d'écran et/ou des vidéos est très apprécié.

10. Exclusion de Garanties

Votre accès et utilisation du Jeu est et se fera entièrement à vos risques et périls. Veuillez noter que ni les matériaux ni les contenus de tiers ont été vérifiés ou authentifiés, en tout ou en partie par ou pour WN, et, par conséquent, le contenu audiovisuel et d'information et des données connexes peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques ou autres. WN ne fait aucune représentation ou ne donne aucune garantie concernant le jeu, les documents, les contenus de tiers, et / ou tout autre objet du présent Contrat, y compris, sans limitation, toute représentation ou garantie quant à l'exactitude ou à la pertinence des matériaux ou du contenu de tiers figurant à l'intérieur ou autrement affiché au sein du site internet. WN n'a aucune obligation ou responsabilité pour toute erreur ou omission du Jeu ou concernant le Jeu, les supports et / ou tout autre contenu de tiers, qu'ils soient fournis par WN ou nos concédants de licence ou de tout tiers contributeurs ou d'autres sources de n'importe lequel de ces articles.

NI WN, NI LES TIERS FOURNISSEURS DE WN , NI AUCUNE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE PARTICIPANT À LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA DISTRIBUTION DE CONTENU OU DES PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE JEU, NI LEURS DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS (COLLECTIVEMENT, «LES PARTIES WN») , NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELLE QUE NATURE QU'ELLE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, QUE LE JEU SE FERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR; ILS NE DONNENT AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS QUI PEUVENT ETRE OBTENUS PAR L'UTILISATION DU JEU OU QUANT À L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ,LA QUALITÉ OU LE CONTENU DES INFORMATIONS, SERVICES OU MARCHANDISES FOURNIES PAR OU DANS LE JEU, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTES LES OUTILS DE COMMUNICATION WN.

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LE JEU ET TOUS RENSEIGNEMENTS, CONTENUS ET SERVICES QUI Y SONT CONTENUS SONT FOURNIS «TEL QUEL» SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE. LES PARTIES WN DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES DE TITRE OU DE NON-VIOLATION OU TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, AUTRES QUE LES GARANTIES QUI SONT INCAPABLES D'EXCLUSION, RESTRICTION OU MODIFICATION EN VERTU DES LOIS APPLICABLES AU PRÉSENT CONTRAT. L'UTILISATION DU JEU SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES.

11. Limitation de Responsabilité.

1. NI WN NI LA MAISON MÈRE, SES FILIALES OU LES ASSOCIÉS NE PEUVENT ETRE TENU RESPONSABLE, EN AUCUNE FAÇON POUR LES PERTES OU DOMMAGES DE QUELQUE NATURE DECOULANT DU JEU OU DE TOUTE UTILISATION DU JEU, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PERTE DE DONNEES, PERTE DE CLIENTÈLE, ARRÊT DE TRAVAIL, PANNE NFORMATIQUE OU DYSFONCTIONNEMENT, OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE. EN OUTRE, NI WN NI LA MAISON MÈRE, SES FILIALES OU ASSOCIÉS NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES, EN AUCUNE FAÇON DES PERTES OU DOMMAGES AUX PERSONNAGES DES JOUEURS, BIENS OU ARGENT VIRTUELS, COMPTES, STATISTIQUES, OU AUX CLASSEMENT DES UTILISATEURS OU AUX INFORMATIONS DE PROFIL QUI SONT STOCKÉES PAR LE JEU ET / OU LE SERVICE. WN NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DE TOUTES INTERRUPTIONS DE SERVICE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DISRUPTIONS DU FAI, DÉFAILLANCES LOGICIELLES OU MATÉRIELLES, OU TOUT AUTRE EVENEMENT QUI PEUT PROVOQUER UNE PERTE DE DONNEES OU UNE INTERRUPTION DU SERVICE. EN AUCUN CAS WN NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGES CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU INDIRECTS. 
2. LES PARTIES WN N' APPROUVENT OU NE SONT RESPONSABLES DE L' EXACTITUDE OU DE LA FIABILITÉ DE TOUT AVIS, CONSEIL OU DÉCLARATION, NI DE TOUT COMMENTAIRE OU COMPORTEMENT OFFENSANT, DIFFAMATOIRE, OBSCÈNE OU ILLÉGAL, SUR LE SITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES OUTILS DE COMMUNICATION DU SITE WN , PAR UNE PERSONNE AUTRE Q'UN EMPLOYÉ AUTORISÉ PAR WN AGISSANT EN LEUR QUALITÉ OFFICIELLE. EN AUCUN CAS, WN, OU TOUT TIERS FOURNISSEUR DE WN OU TOUTE PERSONNE OU ENTITÉ IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA DISTRIBUTION DU CONTENU OU DES PRESTATIONS DE SERVICES SUR LE SITE, OU L'UN DE LEURS DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS, NE PEUT ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUT PERTES OU DOMMAGES CAUSES PAR VOTRE CONFIANCE SUR DES RENSEIGNEMENTS OBTENUS SUR OU VIA LE SITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES OUTILS DE COMMUNICATION WN. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ D’ÉVALUER LA JUSTESSE OU L'UTILITÉ DE TOUTE INFORMATION, AVIS, CONSEIL ET AUTRES CONTENUS DISPONIBLES SUR LE SITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES OUTILS DE COMMUNICATION WN. VEUILLEZ CONSULTER DES PROFESSIONNELS, SELON LE CAS, CONCERNANT L'ÉVALUATION DES INFORMATIONS AVIS, CONSEILS OU AUTRE CONTENU SPÉCIFIQUE.

12. Recours Équitables

Vous êtes d'accord avec le fait que WN subirait des dommages irréparables si les termes de ce contrat de licence n'étaient pas respectés, et, par conséquent, vous acceptez que WN soit en droit, sans autres obligations, ou preuve de dommages, de s'approprier des recours équitables à l'égard de violations de ce contrat de licence, en plus d'autres recours que WN pourrait par ailleurs avoir à sa disposition en vertu des lois applicables. Dans l'éventualité où le litige serait porté par une quelconque partie dans le cadre de ce Contrat de Licence, la partie gagnante dans un tel litige aurait le droit de recouvrer de l'autre partie tous les frais, honoraires d'avocats et autres frais encourus par la partie gagnante dans ce litige.

13. Modifications

WN se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter, compléter ou supprimer les termes et conditions du présent Contrat de Licence lorsque WN effectue des mises à jour du logiciel client, moyennant un préavis comme suit : WN publiera la version révisée de ce Contrat de Licence sur le site internet de World of Tanks, et peut fournir tout autre préavis que WN peut choisir à sa seule discrétion. Si toute modification ultérieure de ce Contrat de Licence vous est inacceptable ou si vous risquez de ne plus être en conformité avec ce Contrat de Licence, vous pouvez résilier le présent Contrat de Licence conformément à l'article 6 ci-après. Votre installation et utilisation de l'une des mises à jour WN ou modifications du Jeu ou votre utilisation continue du Jeu suite à un avis de modification au présent Contrat seront la preuve de votre acceptation de tous ces changements. WN peut changer, modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du jeu à tout moment. WN peut également imposer des limites sur certaines fonctions ou restreindre votre accès à tout ou partie du jeu, sans préavis ni responsabilité. Vous n'avez pas d'intérêt pécuniaire ou autre, dans aucune fonction ou contenu au sein du Jeu.

14. Résolution des différends et loi applicable

A. Négociations informelles 

Pour accélérer la résolution et contrôler le coût de tout différend, controverse ou réclamation relative au présent Contrat de Licence («Litige»), vous et WN acceptez en premier lieu d'essayer de négocier un règlement des différends (sauf les différends expressément prévus ci-dessous) de manière informelle pendant au moins 30 jours avant d'entamer toute procédure d'arbitrage ou procédure judiciaire. Ces négociations informelles commenceront sur avis écrit d'une personne à l'autre. WN vous enverra son avis à votre adresse de facturation et vous enverra une copie à l'adresse e-mail que vous nous avez fournis. Vous enverrez votre avis à Wargaming. net LLP, bureau 415, 60 Cannon Street, Londres, EC4N 6NP, Royaume-Uni et enverrez une copie par à notre Service Clientèle.

B. Arbitrage 

Si vous et WN êtes dans l'incapacité de régler un différend par la négociation informelle, vous ou WN pouvez choisir que ce différend (sauf ceux expressément exclus des différends ci-dessous), soit exclusivement et finalement résolu par arbitrage exécutoire. Toute élection à l'arbitrage par une partie est définitive et obligatoire pour les autres. VOUS COMPRENEZ QU'EN L'ABSENCE DE CETTE DISPOSITION, VOUS AVEZ LE DROIT DE POURSUIVRE EN JUSTICE ET AVOIR UN PROCÈS DEVANT JURY. L'arbitrage doit être intenté et mené sous la juridiction des tribunaux du Royaume-Uni. L'arbitrage peut être effectué en personne, par la présentation de documents, par téléphone ou en ligne. L'arbitre rendra une décision par écrit, mais n'a pas besoin de fournir un exposé des motifs à moins que cela ne soit demandé par une des parties. L'arbitre doit suivre la loi applicable, et toute sentence peut être contestée si l'arbitre omet de le faire. Sauf disposition contraire dans le présent Contrat de Licence, vous et WN pouvez entamer des procédures en justice pour imposer l'arbitrage, demander la suspension de la procédure d'arbitrage en cours, ou pour confirmer, modifier, annuler ou inscrire un jugement sur la sentence donnée par l'arbitre.

C. Restrictions 

Vous et WN convenez que tout arbitrage est limité aux différends entre WN et vous individuellement. Dans toute la mesure permise par la loi, (1) aucun arbitrage ne doit être lié à un autre; (2) il n'existe aucun droit ou autorité pour aucun différend d'être arbitré sur la base d'un recours collectif ou d'utiliser des procédures de recours collectif, et (3) il n'existe aucun droit ou autorité pour qu'un différend soit introduit en qualité de mandataire présumé pour le compte de la population en général ou de toute autre personne.

D. Exceptions aux négociations informelles et à l'arbitrage

Vous et WN convenez que les différends suivants ne sont pas soumis aux dispositions ci-dessus concernant les négociations informelles et l'arbitrage éxecutoire: (1) tout différend cherchant à exercer ou à protéger, ou concernant la validité, de l'un de vos droits à la propriété intellectuelle ou de WN; (2) tout différend relatif à, ou découlant , d'allégations de vol, piratage, invasion ou utilisation non autorisée de la vie privée , et (3) toute demande de mesures conservatoires.

15. Divers

Ce Contrat de Licence constitue et contient l'intégralité du contrat entre les parties concernant l'objet des présentes et remplace tout contrat oral ou écrit, à condition, toutefois, que le présent contrat coexiste avec, et ne supplante pas, les Conditions d'Utilisation. Dans la mesure où les dispositions du présent Contrat seraient contraires aux dispositions des Conditions d'Utilisation, les dispositions contraires dans les Conditions d'Utilisation prévaudront. Les dispositions des articles 4 (A), 5, 9-11, 13 et 14 survivront à la résiliation du présent Contrat pour une quelconque raison. Si une quelconque disposition du présent Contrat est jugée inapplicable, cette disposition sera supprimée et le reste de l'accord sera pleinement effectif et en vigueur.

ATTENTION ! Cette version française du Contrat de Licence Utilisateur Final n'est pas juridiquement contraignante et est uniquement distribuée comme un exemple de présentation et ce exclusivement pour la convenance des utilisateurs français de World of Tanks.  Pour le Contrat de Licence d'Utilisateur Final légalement exécutoire , visitez http://worldoftanks.eu/user_agreement.

Je reconnais que j'ai lu et compris le document juridiquement exécutoire qui précède, le Contrat de Licence Utilisateur Final exécutoire et accepte qu‘en cliquant sur "Accepter" ou en installant le Logiciel Client du Jeu je reconnais mon accord à être lié par les termes et conditions du présent Contrat de Licence.