Conditions d'utilisation

Version updated mars 12 2012

Ces Conditions d'utilisation («Accord») couvrent les sites internet publics de Wargaming.net LLP (WN / nous / notre / nos) - y compris, mais non limité aux sites http://www.wargaming.net, http://www.worldoftanks.com et http://www.worldoftanks.ru (collectivement, le «Site») - et tous les formulaires en ligne sur le site internet utilisés pour recueillir des renseignements personnels, existant sous le droit anglais et ayant son principal lieu d'affaires au bureau 415, 60 Cannon Street, London EC4N 6NP, Royaume-Uni.

Votre utilisation du site internet est soumise à tout moment aux présentes Conditions d'Utilisation, à notre Politique de Confidentialité et au Contrat de Licence d'Utilisateur Final (collectivement, le «CLUF»). Toute contradiction entre les Conditions d'Utilisation, la Politique de Confidentialité ou tout CLUF sera résolue par WN à sa seule et entière discrétion. Votre compte de membre du Site Internet (le «Compte») et tous nos jeux (collectivement, le «Jeu»), activités et autres services, indépendamment du moment où ils sont ajoutés sur le site, sont régis par les Conditions d'utilisation.

Si vous avez moins de treize ans (13), vous devez vous assurer que votre parent ou tuteur lit et accepte le présent Accord en votre nom avant votre utilisation du Site Internet. Si vous (ou, le cas échéant, votre parent ou tuteur) ne souhaitez pas être lié par le présent Accord, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder au Site Internet. Vous acceptez également que vous n’autoriserez pas, en le sachant, une quelconque personne de moins de treize ans (13) d’accéder au Site Internet sans un parent ou un tuteur légal le ou la surveillant. Veuillez noter que WN peut dénoncer le présent Accord et vos droits aux termes de la présente à tout moment.

Veuillez noter que cette entente s'applique uniquement aux sites gérés par WN ou ses sociétés affiliées, et non aux sites de tiers, qu'ils soient liés à ou à partir du Site Internet. En outre, le présent Accord ne s'applique pas seulement aux informations recueillies par WN hors ligne. En outre, le présent Accord ne s'applique pas à d'autres entités que nous ne possédons pas ou ne contrôlons pas ou à des personnes qui ne sont pas nos employés, agents ou sous notre contrôle. En utilisant le Site, les activités, les services et tous nos jeux, vous acceptez les termes et conditions du présent Accord.

WN peut, de temps à autre et sans préavis, modifier, amender ou compléter les présentes Conditions d'Utilisation, et afficher ces changements sur la page des Conditions d'Utilisation. Ces modifications, amendements ou suppléments entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Vous êtes tenu de vérifier périodiquement le site internet pour vérifier tout changement éventuel de ces Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas d'être lié par (ou ne pouvez pas vous conformer à) ces Conditions d'Utilisation telles que modifiées, vous acceptez que votre seul recours soit de cesser d'utiliser les Services par l'annulation de votre compte. Votre utilisation continue des services implique votre consentement à être lié par les Conditions d'Utilisation modifiées.

I. Objectif

L'OBJECTIF DE CES CONDITIONS D'ACCORD CI-APRÈS, DÉCRIT LES TERMES ET LES CONDITIONS AUXQUELS WN VOUS PROPOSE D'ACCÉDER ET DE JOUER A SES JEUX ET SERVICES Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, JEU RÔLE MULTIJOUEUR EN LIGNE (S), JEU EN LIGNE TEMPORAIRE(S), SITE (S) INTERNET EXPLOITÉ PAR LA SOCIÉTÉ OU TOUT AUTRE SERVICE (S) SOUS RÉSERVE DU RESPECT DE TOUTES LES MODALITÉS ET RÈGLES DE CONDUITE INCLUES DANS LES PRÉSENTES.

II. Conditions d'Utilisation

Veuillez noter qu'en vous inscrivant sur notre site ou en vous impliquant dans le jeu, vous vous engagez à respecter les règles et règlements que nous avons mis en place pour modérer nos jeux et notre communauté du jeu, y compris ceux sur http://forum.worldoftanks.eu/index.php?/forum-29/announcement-26-world-of-tanks-game-rules/. Il est de la responsabilité de la personne inscrite de lire attentivement et suivre toutes les règles et tous les règlements. Si la personne inscrite ne pense pas qu'il ou elle pourra respecter ces règles, il / elle doit s'abstenir de s'enregistrer. Tout joueur surpris en train de violer nos règles recevra une sanction que nous jugerons appropriée.

Nous nous réservons le droit de limiter à tout moment l'utilisation de nos propriétés à des joueurs avec ou sans préavis. Le processus ou la tentative de vendre ou d'acheter des comptes de jeu, de l'argent ou de modifier des produits ou des produits connexes ou d'utiliser les graphiques affiliés sans notre consentement que ce soit pour de l'argent réel ou pour une autre monnaie/articles de jeu n'est pas autorisé. Tout joueur surpris à le faire recevra une interdiction permanente. Les joueurs qui affirment également qu'ils ont l'intention de suivre ce processus seront traités de la même façon que ceux qui ont effectué l'action.

A. Politique de Confidentialité

Votre utilisation du site internet est régie par la politique de confidentialité en ligne de la société WN, qui est disponible à «Politique de Confidentialité».

B. Politique du Compte

Cette section du document traite plus en détail des actions qui seront prises à l'égard d'un compte suite à toute violation. Chaque titulaire de compte doit respecter tous les autres joueurs d'une manière professionnelle et courtoise et est entièrement responsable de toutes les violations subies par son compte.

A cet égard, il est de votre responsabilité de vous assurer d'utiliser les techniques appropriées de protection de mot de passe, qui pourraient inclure la désactivation du partage de fichiers, l'exécution des vérifications de virus, et d'autres mesures applicables pour éviter aux comptes d'être compromis.

1. État du Compte

Il existe différents niveaux de comptes qui ne peuvent pas être imités en toutes circonstances. Ces niveaux sont les suivants:

Gestionnaire de Communauté (GC). Ce sont des salariés qui gèrent les divers services communautaires que le portail WN offre. Ces personnes peuvent ou non avoir des pouvoirs au sein du jeu, mais il est certain qu'elles ont les pleins pouvoirs sur les comptes dans les services communautaires.

Modérateur. Ces joueurs sont des bénévoles qui aident les GC dans la gestion des services communautaires. La sélection des modérateurs ne peut se faire que par les GC de WN. Ces personnes n'ont pas de pouvoir dans le jeu et ont peu de pouvoirs de service communautaire.

Joueur. Ce sont les comptes ordinaires disponibles à tout le monde quand ils créent un compte sur le portail WN. Ils n'ont aucune autorité ou aucun pouvoir à quelque niveau du Portail WN.

2. Partage de Compte

Les joueurs doivent garder confidentielles les informations de leur compte. À aucun moment, un joueur ne doit donner son e-mail, numéro de compte ou mot de passe, question secrète ou réponse à quiconque. Cela inclut les amis, parents, enfants, conjoints, collègues, membres du clan, chef de clan, et ainsi de suite. Le propriétaire du compte est responsable des actions sur leurs comptes à tout moment. Cela signifie que si quelqu'un se connecte à votre compte comme un membre de la famille ou même des hackers, vous êtes tenu responsable.

3. Sécurité de votre Compte

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de toutes les activités qui se produisent par l'utilisation de votre compte. Vous vous engagez à: (i) aviser immédiatement WN de toute utilisation non autorisée de votre Compte du Site Internet ou de toute autre violation de sécurité, (ii) signaler immédiatement au personnel WN pour enquête les outils de piratage dont vous auriez connaissance et qui pourraient potentiellement endommager le Site ou le Jeu, et (iii) veiller à ce que vous sécurisiez votre compte et l'ordinateur de l'accès des tiers. WN ne sera pas tenu responsable de toute perte ou dommage découlant de votre manquement à vous conformer à la présente section. Vous pouvez vous faire attribuer un nouveau mot de passe ou devoir changer votre mot de passe de temps à autre.

Nous avons mis en place des procédures physiques, électroniques et de gestion afin d'aider à sauvegarder et à prévenir l'accès non autorisé, l'utilisation, la modification et / ou la divulgation de vos informations personnelles. Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour protéger la sécurité de vos renseignements personnels, les transmissions effectuées sur ou via Internet et les informations personnelles stockées sur nos serveurs ou les serveurs de tiers que nous utilisons sont vulnérables aux attaques et leur sûreté ne peut pas être garantie. En outre, les soumissions faites par e-mail ne sont pas protégées par cryptage et sont vulnérables aux interceptions lors de la transmission.

4. Avertissement

Un avertissement est émis à un joueur pour une infraction qui est considérée comme une rupture mineure du jeu, des forums, ou d'autres règles et peut inclure des actes illégaux mineurs, la violation la plus commune étant dû au manque de connaissances ou à une infraction qui ne porte pas vraiment préjudice à notre communauté. Il s'agit d'un avertissement prudent fait au joueur pour qu'il prenne conscience et reconnaisse qu'il / elle a accompli un acte qui n'est pas autorisé.

Si un acte similaire (s) se renouvelle, un deuxième niveau d’action sera mené en conformité avec la politique du compte, l’élimination des éléments spécifiques du compte des contrevenants, l’élimination des fonds du compte des contrevenants, ou des actions plus sévères peuvent également être prises si jugées nécessaires.

5. Simple Suspension

Une simple suspension du compte est délivrée à un joueur qui a commis une infraction pour laquelle il/elle a été averti. Une simple suspension sera choisie pour exclure temporairement le lecteur du serveur pour une courte période de temps pour s’assurer qu’il/elle comprend l’importance d’un environnement libre de toute violation.

6. Suspension Extrême

Une suspension qui est longue dans la durée et qui est appliquée pour un acompte enfreint. Elle est souvent le résultat d’une infraction grave à la «Politique de Confidentialité de WN», aux Termes et Conditions de WN ou aux règles du forum pour lesquelles une simple suspension n’est pas assez sévère. Une suspension extrême est une conséquence de situations où le contrevenant a été averti à plusieurs reprises et/ou a déjà écopé d’une suspension simple.

7. Clôture de compte

La fermeture du compte est de loin le plus haut niveau de peine appliquée à un compte actif. Ce type d’action est utilisé dans le cas où une infraction ne peut être tolérée plus longtemps. En d’autres termes, le contrevenant a largement dépassé le point où une quelconque suspension est applicable. Au terme d’une clôture de compte, la totalité du compte peut être définitivement supprimée et le contrevenant avoir interdiction de participer à quelque activité que ce soit en relation avec le jeu. Ensuite, le compte ne sera pas révoqué pour une raison quelconque.

Des actes graves ou une accumulation de petits actes peuvent ne pas recevoir du tout d’avertissements et peuvent conduire à la fermeture immédiate du compte. Les comptes relatifs au compte du contrevenant peuvent également être interdits en fonction des circonstances qui ont amené le compte d’origine à être interdit.

C. Frais et facturation

Vous pouvez créer un compte sans payer de frais d’inscription ou d’abonnement. Toutefois, certains contenus, jeux, produits et/ou services offerts sur ou via le Site peuvent vous être proposés sur une base forfaitaire. Si vous choisissez de vous abonner ou de devenir membre, ou d’acheter du contenu payant, des jeux, produits et/ou des services et de transmettre à WN une demande d’achat, vous garantissez que (i) vous êtes âgés de plus de treize ans (13), ou, si vous avez moins de treize ans (13), votre Parent a présenté toutes les informations d’achat et lu et accepté ce contrat en votre nom, (ii) votre utilisation de ladite carte de crédit ou d’un autre mode de paiement accepté est autorisée, (iii) tous les renseignements que vous fournissez sont véridiques et exacts (y compris, sans s’y limiter, votre numéro de carte de crédit et sa date d’expiration), et (iv) vous acceptez de payer tous les frais auxquels vous vous engagez, y compris tous les frais d’abonnement récurrent à moins et jusqu’à ce que ne vous mettiez fin au jeu, à son contenu, produit ou service en conformité avec les termes de ce jeu, contenu, produit ou service.

Les tarifs applicables et autres frais sont payables à l’avance et ne sont pas remboursables. WN peut, de temps à autre et sans préavis, modifier, amender ou compléter ses honoraires et les méthodes de facturation, et afficher ces modifications sur la page des Conditions d’Utilisation ou ailleurs sur le Site Internet. Ces modifications, amendements ou suppléments entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Si une modification vous est inacceptable, vous pouvez annuler votre compte à tout moment, mais WN ne vous remboursera pas les frais de votre compte qui restaient à payer avant cette annulation, et ne calculera pas au prorata le montant de tous les frais.

Tel qu'énoncé dans la section B ci-dessus relative aux comptes, tout nom d'utilisateur et mot de passe d'accès en ligne en lien avec les matériels acquis auprès de membres moyennant paiement vous sont attribués personnellement et ne doivent pas être transférés ni communiqués à d'autres tiers. Toute divulgation de votre part du nom d’utilisateur et mot de passe de votre compte peut entraîner la suspension, résiliation ou annulation de votre accès à ces matériels acquis auprès de membres moyennant paiement sans remboursement et vous exposer à des frais supplémentaires pour utilisation non autorisée.

Vous reconnaissez et acceptez que WN et ses Prestataires Tiers ne garantissent pas un accès continu et sans erreur ou la disponibilité de tout le contenu du jeu, caractéristique, gameplay, service ou serveur et peut changer, modifier, désactiver, suspendre ou supprimer tout ce contenu, fonctionnalité, gameplay, service ou serveur à leur seule discrétion.

1. Mode de paiement

Si vous réglez les services de WN par la méthode de paiement de votre choix, vous confirmez à WN que vous êtes le titulaire autorisé du compte du service de paiement utilisé pour payer les frais de service. Vous acceptez que WN puisse
céder à des partenaires de service tiers et de distribution (à savoir WARGAMING PUBLIC COMPANY LTD, Reg. No: 290863, office 101, Kyriakou Matsi 10, 1082 Nicosia, Cyprus (WN PCL)) la perception des paiements pour les services de WN. Vous acceptez et reconnaissez que WN PCL est le fournisseur autorisé à prélever le paiement
selon la méthode de votre choix. Vous convenez d’aviser promptement WN PCL et WN de tout changement du numéro de compte de votre méthode de paiement, sa date d’expiration et/ou votre adresse de facturation, et vous convenez d’aviser promptement WN PCL et WN si votre mode de paiement expire ou est annulé pour une raison quelconque.

2. Utilisation de l’Or

L’Or est la monnaie du jeu que vous recevez en effectuant votre paiement via le module de facturation du Site Internet. Vous pouvez utiliser l’Or pour acheter des articles dans le jeu. L’Or acheté n’a pas de date d’expiration. L’utilisation de l’Or ou des articles à des fins autres que celles autorisées sur le site Internet ou dans le jeu, que ce soit en ligne ou hors ligne, est une violation de ces Conditions. Vous acceptez que WN ait le droit absolu de gérer, réglementer, contrôler, modifier et/ou de supprimer de l’Or ou des articles comme bon lui semble à sa seule discrétion et que WN n’aura aucune responsabilité envers vous concernant l’exercice de ce droit. L’Or n’est pas soumis à remboursement, et n’a aucune valeur «d’argent reel». Indépendamment de la contrepartie offerte ou payée en échange des articles, vous n’avez aucun droit de propriété sur ces articles.

3. Biens virtuels

Vous acceptez que WN se réserve le droit de gérer, réglementer, contrôler, modifier et/ou d’éliminer ses jeux et tous leurs aspects y compris mais non limités aux personnages de jeux, articles, points et Or (collectivement, «biens virtuels») qui s’y rattachent. Tous les biens virtuels restent la propriété de WN. Vous reconnaissez que WN peut, à sa seule discrétion, en tout cas général ou particulier, modifier les caractéristiques, fonctions ou capacités de tout élément de l’un de ses jeux ou tout autre Bien Virtuel (qui peuvent, entre autres choses, donner plus de valeur aux Biens Virtuels, les rendre plus efficaces ou fonctionnels, ou moins précieux, effectifs ou fonctionnels, plus répandus ou moins répandus, ou les éliminer entièrement). Vous reconnaissez et acceptez que tous les biens virtuels représentent un droit à licence limitée régi par les termes du présent Accord, et ne sont à aucun moment échangeables avec WN contre une somme d’argent ou de valeur monétaire.

VOUS CONVENEZ, QUE VOUS N’ALLEZ JAMAIS RÉCLAMER OU PORTER PLAINTE OU INTENTER DES POURSUITES CONTRE WN, SES SOCIÉTÉS MÈRES, DIVISIONS, FILIALES, AFFILIÉS, NI AUCUN DE SES EMPLOYÉS, QUI EST LIÉ À OU FONDÉ SUR, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, ; (I) UNE REVENDICATION COMME QUOI VOUS «POSSÉDEZ» DES BIENS VIRTUELS DANS UN JEU, (II) UNE RÉCLAMATION DE LA «VALEUR» DES BIENS VIRTUELS SI WN LES SUPPRIME (ET/OU MET FIN À VOTRE COMPTE (S) AVEC UN MOTIF RAISONNABLE À LA SEULE DISCRÉTION DE WN, (III) UNE REVENDICATION DE LA «VALEUR» DES BIENS VIRTUELS QUE VOUS POUVEZ PERDRE SI WN FAIT QUOIQUE CE SOIT QU’IL EST EN DROIT DE FAIRE CONFORMÉMENT À TOUTE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT, DU CONTRAT D’UTILISATION DU JEU EN VIGUEUR ET DE LA LICENCE DU LOGICIEL, UTILISATION INTERDITE ET CONDITIONS DE SERVICE ET/OU POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE WN, OU POUR TOUT DYSFONCTIONNEMENT ET/OU «BUGS» DES JEUX WN, (IV) UNE RÉCLAMATION QUE LA «VALEUR» D’UN DES BIENS VIRTUELS A AUGMENTÉ OU DIMINUÉ EN VERTU D’UNE MODIFICATION DE JEU QUE WN A FAIT OU FERA.

D. Dispositifs de communication

1. Général

Les dispositifs de communication WN (comme les Forums, chat vocal, fonctions de messagerie de type Messenger, e-mail, etc.) peuvent être proposés à une partie ou à tous les membres du site internet (certains de ces outils peuvent être sujets à des abonnements payants ou autres frais) ; autres outils de communication ou similaires (comme le chat vocal ou texte dans le jeu ou hors du jeu, des forums relatifs au jeu, e-mail, des outils de type Messenger et/ou des domaines communautaires) sont des services qui peuvent être fournis à certains ou à tous les utilisateurs du Site. En utilisant un quelconque outil de communication, vous acceptez de réspecter la Politique de Confidentialité et de suivre les Conditions d’Utilisation. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser d’outil de communication.

Vous comprenez qu’en utilisant les dispositifs de communication WN, vous pouvez être exposé à des messages, informations, données, textes, logiciels, fichiers graphiques, ou d’autres supports, que ce soit sous forme écrite, verbale, électronique, numérique, sous forme lisible par machine ou toute autre forme, qu’ils soient actuellement connus ou à venir («Contenu d'Utilisateur») que vous pourriez trouver choquants. WN et ses Prestataires Tiers ne contrôlent pas le contenu de tout Contenu d'Utilisateur et ne garantissent ni leur exactitude, ni l’intégrité ou leur qualité. Vous comprenez que tout Contenu d'Utilisateur envoyé ou apparaissant au sein des dispositifs de communication WN est de la responsabilité exclusive des personnes transmettant ce Contenu d'Utilisateur. Cela signifie que vous, et non WN, êtes entièrement responsable de tout Contenu d’Utilisateur que vous transmettez. En aucun cas, WN ou ses Prestataires Tiers ne peuvent être tenu responsables de toute erreur ou omission dans tout Contenu d’Utilisateur ou de toute perte ou dommages de toute nature engagés suite à l’accès à, au téléchargement, au visionnage, à l’écoute, à l’utilisation ou à l’incapacité à utiliser tout Contenu d'Utilisateur ou apparaissant sur tous les dispositifs de Communication WN.

WN et les Prestataires Tiers de WN n'ont aucune obligation de surveillance ou de contrôle sur les Dispositifs de Communication et/ou les Contenus d'Utilisateur, et déclinent expressément toute représentation selon laquelle nous ou l'un de nos prestataires tiers exercerait une surveillance ou un contrôle sur ces Dispositifs de Communication et/ou Contenus d'Utilisateur. Cependant, et tel que discuté précédemment, nous nous réservons expressément le droit, mais non l’obligation, et ce à notre seule discrétion, de surveiller, filtrer, modifier, de refuser d’afficher, de bloquer ou de supprimer, dans chaque cas, conformément à la législation applicable, tout Contenu d’Utilisateur, en tout ou en partie, envoyés ou figurant sur les Dispositifs de Communication WN, et vous acceptez expressément de renoncer à tout droit à la confidentialité de vos communications (le cas échéant) lorsque vous utilisez l’un des dispositifs de communication WN, et vous acceptez que vous n’ayez aucune attente concernant la confidentialité de tout contenu dans l’un des Dispositifs de Communication WN. Sans limiter ce qui précède, WN et/ou ses Prestataires et MandatairesTiers ont le droit de bloquer ou de supprimer, en tout ou en partie, tout Contenu d'Utilisateur qui est en violation du présent Accord, qui est illégal, contrefait ou autrement offensant ou répréhensible. En conséquence, vous reconnaissez que les Dispositifs de Communication WN sont des forums pour les communications publiques et non privées. Vous acceptez également d’indemniser WN et ses Prestataires Tiers et les personnes désignées indemnes de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, faite par une tierce partie liée à ou découlant de votre violation de ces termes et conditions ou de votre violation des droits d’autrui.

2. Utilisations interdites

Vous acceptez de ne rien faire de ce qui suit lors de l’accès ou de l’utilisation du Site ou de tout Dispositif de Communication WN :

  1. Transmettre ou faciliter la transmission de tout Contenu d’Utilisateur illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, qui pourrait entrer en conflit avec le droit de la vie privée ou de publicité d’un tiers, haineux, raciste, ethniquement ou autrement répréhensible ;
  2. Usurper l’identité de toute personne ou entité, y compris mais sans s’y limiter, du Jeu ou d’un autre agent, employé ou représentant de WN, (ou un fonctionnaire, employé, représentant ou mandataire des sociétés affiliées à WN, concédants ou licenciés), animateur de forum, guide ou hôte ou affirmer faussement ou dissimuler votre affiliation avec une personne ou une entité ;
  3. Publier, transmettre ou faciliter la transmission de tout Contenu d’Utilisateur que vous n’avez pas le droit de transmettre, en vertu de toute loi ou de relations contractuelles ou fiduciaires (tels que les accords de non-divulgation) ;
  4. Transmettre ou faciliter la transmission de tout Contenu d’Utilisateur contenant un virus, des données corrompues, cheval de Troie, bot, enregistreur de frappe, ver, bombe à retardement, robots d’annulation de messages ou autre programmation informatique courante qui sont destinés à et/ou réellement endommager, nuire, subrepticement intercepter ou exploiter, faire du scraping ou exproprier tout système, données ou renseignements personnels ;
  5. Supprimer toute mention d’auteur, avis juridiques ou désignations ou labels que vous téléchargez pour ou par l’intermédiaire des Dispositifs de Communications WN ;
  6. Utiliser les Dispositifs de Communications WN d’une manière qui porte atteinte à la disponibilité de ses ressources pour d’autres utilisateurs (c’est-à-dire, crier de manière excessive (utilisation des majuscules), matraquer (affichage continu de texte répétitif) ou images intégrées trop larges,
  7. Publier, transmettre ou faciliter la transmission de toute publicité non sollicitée, de matériel promotionnel, «courrier indésirable», «spam», «lettre chaînes», «systèmes pyramidaux» ou toute autre forme de sollicitation ;
  8. Enfreindre délibérément ou involontairement toute loi locale, étatique, nationale ou internationale, règle ou réglementation ;
  9. Transmettre ou faciliter la transmission de tout Contenu d’Utilisateur violant tout brevet, marque, secret commercial, droit d’auteur ou autres droits de propriété d’un tiers ;
  10. Transmettre tout Contenu d’Utilisateur à un dispositif de communication WN qui divulguerait des renseignements personnels sur vous-même ou toute autre personne ;
  11. Transmettre ou faciliter la transmission de tout contenu à une adresse e-mail, adresse de type Messenger ou à tout autre adresse qui n’est pas la vôtre ou pour laquelle vous n’avez pas l’autorisation expresse de droit à utiliser sans l’autorisation préalable de cette autre personne ou entité ;
  12. Tricher ou pirater. Toute forme de tricherie ou de piratage conclue par notre évaluation des résultats d’un joueur ne sera pas tolérée. Les informations du hacker, y compris son adresse IP actuelle seront enregistrées pour référence ultérieure et enquête. En utilisant le jeu vous vous engagez à signaler immédiatement au personnel de WN pour complément d’enquête les outils de piratage dont vous pourriez avoir connaissance et qui pourraient potentiellement être dommageables au Site ou au Jeu ;
  13. Transmettre de la publicité, du matériel promotionnel, ou d’autres formes de sollicitation non sollicitée. Faire de la publicité peut inclure, mais n’est pas limité à, la répétition de l’affichage de liens de site internet par le biais de n’importe quel dispositif de communication au sein du jeu. Les liens vers des sites, des images et/ou des vidéos peuvent également être considérés comme des actions de publicité et ainsi sont considérées comme interdites ;
  14. La calomnie et la tromperie du personnel WN. Le personnel de WN se doit d’être aussi impartial que possible. S’il y a un problème avec la performance du personnel WN les joueurs se doivent d’envoyer un rapport au Service Clientèle de sorte que le problème puisse faire l’objet d’une enquête. Offenser ouvertement le personnel WN, faire de la rétention d’informations, ou ouvertement tromper les GC, ainsi que contredire leurs paroles, actions, et leurs décisions peut aboutir à différentes sanctions en fonction de la situation. Les infractions commises dans cette catégorie passent par une analyse approfondie avant qu’une peine ne soit prononcée ; En vous impliquant dans le Jeu, vous reconnaissez que vous acceptez les présentes et toutes les autres règles pertinentes et de les respecter en toutes circonstances. En outre, vous acceptez également que ces règles s’appliquent à toute personne à qui vous donnez l’autorisation d’utiliser votre compte ou votre identifiant utilisateur WN. En permettant à un autre utilisateur d’utiliser votre compte, vous êtes personnellement responsable de toutes les conséquences (y compris la résiliation de votre compte) qui peuvent résulter, si la personne mentionnée ci-dessus viole une des règles énumérées à tout moment et vous n’aurez droit à aucun remboursement des sommes que vous aurez versées.
  15. Modifier des fichiers que WN n’autorise pas spécifiquement les utilisateurs à modifier. Utiliser du matériel, qui est soumis aux droits de toute personne ou entité sans l’autorisation expresse du titulaire de ces droits, est interdit et entrainera la résiliation du Compte et, éventuellement, une responsabilité civile et/ou pénale.
  16. Exploiter des erreurs dans la conception, des caractéristiques qui ne sont pas documentées et/ou des bugs afin d’obtenir un accès, qui, autrement, ne pourrait pas être permis ou pour obtenir un avantage concurrentiel ;
  17. Se livrer à la rétroingénierie, décompiler ou désassembler tout ou partie du Site, du Jeu ou d’autres services.

Cette liste d’interdictions mentionnée ci-dessus ne fournit que des exemples de conduite inacceptable et n’est pas destinée à être une liste complète ou exclusive de la conduite prohibée. WN se réserve le droit de mettre fin à votre autorisation d’accès et d’utilisation du Site Internet et, plus particulièrement, peut choisir de résilier votre compte et votre capacité à poster et/ou à récupérer des documents qui sont rendus accessibles par l’intermédiaire du Site Internet, avec ou sans cause et avec ou sans préavis, pour quelque raison ou sans raison, ou comme conséquence de toute action que WN détermine comme étant inappropriée ou dérangeante pour ce Site Internet ou pour toute autre personne ou entité qui est autorisée ou non autorisée à accéder et utiliser le site internet et/ou l’un des divers produits et services qui sont mis à disposition par ou pour WN dans le cadre du Site internet.

Votre comportement en ligne doit être guidé par le sens commun et le respect des autres qui accèdent et utilisent le Site Internet (que ces tiers soient des utilisateurs enregistrés du site ou non) et des employés et représentants de WN, ainsi que le respect des lois, règles et règlements qui s’appliquent à votre conduite dans le monde réel, hors ligne. Veuillez noter que WN ne tolérera pas de comportements inappropriés ou d'activités illégales sur et/ou relatifs au Site. WN signalera aux autorités policières les actions qui lui semblent être illégales ou autrement, en violation de toute loi applicable, et, même, pourra transmettre tous les rapports que WN ou ses filiales ou concédants de licence reçoivent de toute activité illégale ou d’autre comportement passible de poursuites. Lorsque requis par la loi ou à la discrétion de WN, WN collaborera avec les organismes d’application de la loi dans toute enquête d’activité illégale présumée sur ce site ou sur Internet.

3. Droits sur le Contenu d'Utilisateur

Tout ou partie du Contenu d'Utilisateur soumis (c’est-à -dire par téléchargement ou transmission) à WN est considéré comme et restera, la propriété de WN et/ou de ses Prestataires Tiers à compter du téléchargement ou de la transmission.

En conséquence, WN devrait détenir exclusivement tous les droits d’auteur connu ou existants et tous les autres droits de propriété intellectuelle des Contenus d’Utilisateur de quelque nature qu’ils soient, ad vitam aeternam, dans tout l’univers et vous cédez à WN tous les droits de propriété intellectuelle actuels ou futurs dont vous êtes propriétaire. Dans la mesure où une partie du Contenu d’Utilisateur n’est pas cessible, en soumettant un Contenu d’Utilisateur sur un dispositif de communication WN, vous acceptez que WN et/ou ses Prestataires Tiers soient irrévocablement en droit, à travers l’univers et ad vitam aeternam, d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, diffuser, autoriser, exécuter, publier, vendre, traduire, créer des œuvres dérivées et distribuer tout Contenu d’Utilisateur à quelque fin que ce soit, commerciale ou autre, en tout média connu ou à venir, sans compensation ou crédit pour le fournisseur du Contenu d’Utilisateur, y compris de sous-licencier à un tiers de faire tout ce qui précède. Dans la mesure permise par les lois applicables, vous pouvez également renoncer à toute réclamation que toute utilisation par WN et/ou ses Prestataires Tiers de Contenu d’Utilisateur viole l’un de vos droits, y compris mais non limité aux droits moraux, droits de confidentialité, droits à la publicité, droits de propriété ou d’autres droits, et/ou au droit de crédit pour les éléments ou idées qui y sont énoncés.

4. Liens

Le Site, y compris les dispositifs de communication WN, peut fournir et les utilisateurs peuvent inclure dans des messages, des liens vers d’autres sites internet ou ressources. WN et ses Prestataires Tiers ne sont pas responsables de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, et ne cautionnent pas et ne sont pas tenus responsables de tout contenu, publicité, produit, ou autre document disponible sur ou à partir de ces sites ou ressources. WN et ses Prestataires Tiers ne peuvent être tenus responsables, directement ou indirectement, pour quelque dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l’utilisation, l’incapacité d’utiliser ou la confiance en de tels contenus, biens ou services disponibles sur de tels sites ou ressources externes.

5. Évènements et interaction GC

Lorsque le GC met en œuvre des évènements, les joueurs se doivent d’écouter les instructions du GC et obéir aux instructions lorsqu’elles sont directement données au joueur. Quand un GC est en communication avec les joueurs, on attend d’eux qu’ils écoutent et qu’ils soient aussi coopératifs que possible. Si le joueur désobéit ou néglige de reconnaitre le GC, le résultat final peut aller de l’absence de sanctions à des peines aussi sévères que la suspension du compte ou la clôture du compte, en fonction de la situation qui s’est produite.

6. Avertissement sur l’Épilepsie

Veuillez noter que certaines personnes sont sujettes aux crises d’épilepsie ou à une perte de conscience lorsqu’elles sont exposées dans la vie quotidienne à certaines lumières clignotantes ou motifs de lumière. Ces personnes s’exposent à des crises en regardant certaines images d’écran ou en jouant à certains jeux vidéo. Cela peut se produire même si la personne n’a pas d’antécédents médicaux d’épilepsie ou n’a jamais eu de crises d’épilepsie. Si vous ou quelqu’un dans votre famille avez déjà eu des symptômes liés à l’épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de lumières clignotantes, consultez votre médecin avant de jouer. Nous conseillons aux parents de surveiller l’utilisation des jeux vidéo par leurs enfants. Si vous ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertiges, troubles de la vision, contraction des yeux ou des muscles, perte de conscience, désorientation, mouvements involontaires ou convulsions, tout en jouant à un jeu vidéo, arrêtez IMMÉDIATEMENT d’utiliser le jeu vidéo et consultez votre médecin. Veuillez noter également que lorsque vous utilisez un jeu vidéo, vous devez prendre certaines précautions standards de santé et de sécurité, notamment en évitant de jouer au jeu lorsque vous êtes fatigue et que vous avez peu dormi, en faisant des pauses de 10 à 15 minutes toutes les heures, assis à une distance raisonnable de l’écran, et jouer au jeu dans un environnement bien éclairé.

E. Bêta Tests

L’occasion pourra vous être donnée de faire des tests bêta de nouvelles fonctionnalités de jeux ou du site. Votre participation en tant que bêta testeur est soumise aux termes et conditions suivants.

1. Bêta Tests Fermés

Les bêta tests fermés sont confidentiels. Les versions bêta des jeux, y compris les informations sur les caractéristiques et les fonctionnalités qui seront offertes dans le cadre des jeux, sont confidentielles. Si vous participez à un bêta test fermé, vous devez sauvegarder et empêcher l’accès non autorisé, la copie, la divulgation et l’utilisation non autorisée des versions bêta des jeux. Vous effectuerez les tests personnellement et ne donnerez pas accès aux versions bêta des jeux à toute autre personne. Vous convenez que la violation des obligations de confidentialité ci-dessus causera un tort irréparable à WN, et WN a le droit (en plus de tout autre recours dont il dispose) d’avoir recours à des mesures injonctives ex parte, sans garantie d'empêcher la violation ou la menace de violation de vos obligations. Votre obligation de garder confidentiels les jeux bêta se poursuivra jusqu’à ce que WN distribue publiquement, ou sinon divulgue au public sans faute de votre part, chacun des jeux et le contenu que vous testez.

2. Tous les Bêta Tests (fermé et ouvert)

  1. En tant que bêta testeur, vous êtes invités à jouer à des jeux bêta dans le seul but d’évaluer les jeux et d’identifier des erreurs. Aucune disposition dans ce présent Accord, ou sur ce site, ne doit être interprétée comme vous conférant des droits ou privilèges de toute nature à l’égard des versions bêta des jeux ou du contenu que vous trouverez ici. Les versions bêta des jeux sont prévues pour des essais «tel quel» «tel que disponible» et nous ne vous offrons aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.
  2. Lorsque vous jouez à des versions bêta des jeux, vous pouvez accumuler des bonus, des points d’expérience, du matériel ou autre valeur ou indicateurs de statut. Ces données peuvent être réinitialisées à tout moment pendant le processus de test, et peuvent être remises à zéro lorsque le jeu en question complète cette phase de test. Dans ce cas, toute l’histoire et les données du joueur seront effacées et chaque joueur reviendra au statut de débutant.
  3. En commençant un jeu bêta, vous acceptez que : (i) jouer à des jeux bêta soit à vos risques et périls et que vous savez que les jeux peuvent inclure des bugs connus ou inconnus, (i) les indicateurs de valeur ou d’état que vous réalisez à travers le jeu peuvent être effacés à tout moment, (iii) WN n’a aucune obligation de rendre ces jeux disponibles pour jouer sans frais pour toute période de temps, ni de les rendre disponibles à tous, (iv) ces jeux ne sont disponibles que par abonnement une fois le processus des essais terminé ou à tout moment dans l’avenir ; (v) ces Conditions d’Utilisation s’appliquent à votre utilisation des jeux au cours de la phase de test, et (vi) s’il s’agit d’un bêta test fermé, vous garderez toutes les informations sur les jeux bêta confidentiels comme indiqué ci-dessus et ne divulguerez ces informations à personne.
  4. Les comptes Bêta Test ne sont en aucun cas transférables.

F. Interruption du service

  1. 1. WN se réserve le droit d’interrompre le Site Internet ou d’autres services (collectivement, le Service) de temps à autre sur une base régulière ou non, avec ou sans préavis afin d’en effectuer la maintenance.
  2. 2. Vous reconnaissez que le Service peut être interrompu pour des raisons indépendantes de la volonté de WN, et WN ne peut pas garantir que vous serez en mesure d’accéder au Service ou à votre compte quand vous souhaitez le faire. WN ne sera pas tenu responsable de toute interruption de Service, retards ou pannes résultant de causes indépendantes de sa volonté raisonnable.

III. Propriété intellectuelle

A. Général

Le Site, le Jeu, y compris, sans limitation, tous les Dispositifs de Communication WN, contiennent du matériel protégé, des marques et autres informations confidentielles, y compris, sans s’y limiter, des textes, images, illustrations, bases de données, logiciels, photographies, vidéo, graphiques, du son et de la musique, et la totalité du contenu du Site internet et chaque zone contenue sont la propriété en tant qu’œuvre collective en vertu de lois américaines sur le copyright. WN possède un droit d’auteur sur la sélection, la coordination, l’arrangement et l’amélioration du contenu. Vous ne pouvez pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente, créer des œuvres dérivées ou exploiter de quelque façon, tout le contenu figurant sur le Site (y compris, sans s’y limiter, le contenu que le site vous permet de télécharger) sans l’autorisation écrite expresse de WN et de tout autre propriétaire concerné. Dans le cas de la copie, la redistribution ou la publication de matériel protégé, aucune modification ou suppression d’attribution d’auteur, marque, légende ou copyright ne peut être faite. Le téléchargement du site internet d’œuvres protégées vous est autorisé uniquement pour votre usage personnel. Vous reconnaissez que WN et/ou fournisseurs de contenu tiers demeurent propriétaires de tous les documents affichés sur le site, et que vous n’obtenez aucun de ces droits de propriété en téléchargeant le matériel sous copyright.

WN accorde à chaque abonné ou membre de jeu du Site Internet qui est en règle (à savoir un abonné ou un membre (1) qui est à jour dans le paiement de toutes les taxes applicables à leur utilisation des jeux et services sur le Site Internet auquel il a souscrit et (2) qui se conforme aux Conditions d’Utilisation et à la Politique de Confidentialité de WN et n’est pas autrement en violation du présent Accord), cet accord sera automatiquement révoqué à compter du moment où le compte du souscripteur n’est plus en règle, une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, incessible et entièrement révocable d’utilisation pertinente (a) du nom du jeu WN, et (b) les marques et matériel sous copyright de la partie applicable, y compris les personnages non-joueur (PNJ) les noms et les images, les noms de divinités et de monstres et les images, les noms géographiques, les noms d’articles et d’images, les noms des personnages et des images, l’art en arrière-plan, et les captures d’écran contenant tout ce qui précède (collectivement, «la propriété du Jeu WN»), pour être utilisés seulement pour le matériel (par exemple, ce qu’on appelle le «fan fiction» et «œuvres d'art des fan») que les abonnés du jeu postent et/ou transmettent par le biais des Dispositifs de Communication WN («Contenu du Jeu sous Licence») en conformité avec le présent accord — et pour aucune autre utilisation. Chaque souscripteur du jeu s’engage envers WN que tous les contenus de jeux sous licence qu’il ou elle a fournit doivent être conformes à tous égards avec le présent accord.

B. Copyright et marques de commerce

Wargaming.net et le logo de l’entreprise WN sont des marques commerciales ou des marques déposées de WN aux États-Unis et dans d’autres pays, et tous les droits, titres et intérêts de toutes ces marques sont expressément réservés par WN. Toutes les autres marques, marques de service, noms commerciaux et logos qui apparaissent dans les jeux WN ou qui sont affichés sur le Site Internet sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Le Jeu, le Site Internet et tous les documents, informations et données contenues ou affichées dans les jeux, et/ou apparaissant dans le Site Internet, y compris les documents, les services, la conception du site, les textes, les graphiques, les logos, les images et icônes, ainsi que leur disposition, sont la propriété exclusive de WN et sont protégés par copyright © 1998-2013 Wargaming. net. Tous les droits qui n’ont pas été expressément concédés aux termes des présentes modalités sont expressément réservés par WN. Sauf expressément autorisé par la loi en vigueur, toute reproduction, distribution, modification, retransmission, publication ou autre utilisation ou exploitation des jeux, du site Internet et/ou de l’un des documents (ou toute partie ou dérivé d’un de ces points), directement ou indirectement, est strictement interdite à moins qu’une autorisation écrite du propriétaire du droit d’auteur applicable ou du donneur de sous-licence concerné (le cas échéant) soit d’abord obtenue.

C. Sites de fans

  1. Uniquement dans le cadre de votre fan site ou de vos pages de fan site dédié aux jeux que WN développe, édite et/ou distribue, nous pouvons (à notre seule discrétion) vous accorder, sur une base non-exclusive et non transférable, la permission de reproduire et redistribuer sur le fan site et à l’attention des utilisateurs finaux, certaines images de WN ou de Prestataires Tiers liés au jeu, certains graphismes ou illustration (le «Contenu du Fan Site WN») et certaines marques et logos de WN ou de Prestataires Tiers (les «marques WN») que WN peut expressément désigner «pour une utilisation de Fan Site» sur les pages de Fan Site sur le site www. worldoftanks. com ou de ses sites de jeux associés, tant que vous respectez les termes et conditions décrites ici et sur les pages de fan site, tels que ces termes et conditions peuvent être modifiés de temps à autre conformément au présent Accord. Vous reconnaissez et acceptez que WN ait le droit de modifier, supprimer, ajouter ou modifier tout contenu de Fan Site WN utilisé ou consulté par vous, sans préavis.
  2. En tant qu’exploitant d’un site internet indépendant, non affilié, vous aurez le contrôle éditorial exclusif sur le fan site, sauf que vous déclarez et garantissez à WN que le fan site ne postera pas de contenu illégal ou en violation des droits des tiers ou qui pourrait nuire à la réputation du jeu, WN, ses sociétés mères ou affiliées, ou ses dirigeants ou employés. Si à tout moment vous publiez ces contenus désobligeants, ou du contenu illégal ou violant les droits d’un tiers, WN peut mettre fin à la permission accordée et définie à la Section III (C) (1). Votre propriété sur le fan site exclut le contenu Fan Site WN et les marques WN et exclut toute œuvre dérivée basée sur ou contenu dans le Fan Site WN et/ou les marques WN. Le fan site n’est pas un «Ouvrage en Collaboration» tel que ce terme est défini dans la Loi sur le Droit d’Auteur des États-Unis, Titre 17 de l’United States Code («U. S. C.»), et n’est pas non plus une œuvre de collaboration ou un travail collectif en vertu d’autres lois applicables.
  3. Vous vous engagez à inclure la marque WN, le droit d’auteur ou autres droits de propriété, tel que prévu sur la page fan site pour le jeu de référence, lors de l’affichage du contenu du Fan Site WN ou des marques WN, et acceptez de vous conformer aux directives d’utilisation qui peuvent être fournies périodiquement par WN. Vous ne pouvez pas supprimer ou modifier les informations d’identification ou d’information de gestion du droit d’auteur transmis dans le cadre de copies du contenu de Fan Site WN ou des marques WN, y compris sous forme numérique, ni défier la propriété de WN ou celle du Prestataire Tiers du Contenu du Fan Site WN ou des marques WN, ni utiliser ou adopter des marques qui pourraient prêter à confusion avec ces marques WN.
  4. WN réserve tous les droits, titres et intérêts dans et pour le contenu et les marques des Contenu de Fan Site WN et des marques WN qui ne sont pas expressément accordés. Vous ne pouvez pas louer, reproduire, modifier, traduire ou créer des œuvres dérivées du Contenu de Fan Site WN sauf autorisation expresse des présentes, ni créer des œuvres dérivées (y compris, sans limitation art de fiction ou art visuel) à partir de, ou exploiter de quelque façon, l’un des personnages ou contenu du jeu ou du Site, sans l’autorisation expresse écrite de WN. WN ne consent pas à la protection en vertu de la loi du droit d’auteur de toute œuvre dérivée non autorisée. La création et la vente de marchandises basées sur le jeu ou sur le Contenu de Fan Site WN ou des marques WN est formellement interdite.
  5. Si vous avez l’intention de faire payer un abonnement ou des frais d’accès pour générer des revenus du fan site, vous devrez simplement établir un contrat de licence avec nous. L’autorisation limitée accordée ici à l’égard de l’utilisation du fan site de certains Contenus de Fan Site WN et marques WN ne couvre pas de telles circonstances.
  6. En aucun cas, WN n'est responsable envers vous pour tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif, spécial ou exemplaire de toute nature dans le cadre de cette autorisation. WN se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser expressément cette autorisation à tout fan site particulier, ou de révoquer cette autorisation à tout moment.

D. Soumissions, Fan fiction, Œuvres Artistiques, Contenu et Photographies.

  1. WN apprécie d’avoir des nouvelles de ses clients, et tous vos commentaires concernant les services en ligne WN sont les bienvenus. Malheureusement, toutefois, la politique de longue date de l’entreprise WN ne lui permet pas d’accepter ou de considérer les idées créatives, les suggestions ou les documents autres que ceux qu’elle a expressément demandés. Le but de cette politique est d’éviter la possibilité de futurs malentendus lorsque des projets développés par le personnel professionnel de WN peuvent sembler similaires au travail de création de certains. Par conséquent, nous devons, à regret, vous demander de ne pas nous envoyer de matériel créatif original tel que des idées de jeux ou des dessins originaux. Bien que nous appréciions vos commentaires sur nos produits et services, nous vous demandons d’être précis dans vos commentaires sur les produits et services, et de ne pas soumettre d’idées créatives, de suggestions ou de documents. Vous comprenez que si oui ou non ces idées créatives, suggestions ou documents sont publiés, WN ne garantit en aucun cas la confidentialité à l'égard de toute soumission.
  2. Toutes les suggestions, idées, notes, dessins, concepts ou autres renseignements que vous nous envoyez, que ce soit à notre demande spécifique ou malgré notre demande de ne pas le faire (autre que le contenu transmis sur les Dispositifs de Communication WN) et tous les Contenu Sous Licence (collectivement, les «Soumissions») seront considérées, et resteront la propriété de WN à partir du téléchargement ou de la transmission. En conséquence, WN devrait détenir exclusivement tous les droits d’auteur connu ou existants et tous les autres droits de propriété intellectuelle des Contenus d’Utilisateur de quelque nature qu’ils soient, ad vitam aeternam, dans tout l’univers et vous cédez à WN tous les droits de propriété intellectuelle actuels ou futurs dont vous êtes propriétaire. Dans le cas où aucune des Soumissions n’est cessible, vous acceptez que WN soit irrévocablement en droit, à travers l’univers et ad vitam aeternam, d’utiliser, de reproduire, de modifier, d(adapter, de publier, de diffuser, d'accorder sous licence, d'exécuter, de publier, de vendre, de traduire, de créer des œuvres dérivées et de distribuer toute proposition à quelque fin que ce soit, commerciale ou autre, en tout média connu ou à venir, sans compensation ou crédit pour le fournisseur de la proposition, y compris sous-licencier à un tiers de faire tout ce qui précède. Dans la mesure permise par les lois applicables, vous pouvez également renoncer à toute réclamation que toute utilisation par WN et/ou ses Prestataires Tiers de Contenu d’Utilisateur viole l’un de vos droits, y compris mais non limité aux droits moraux, droits de confidentialité, droits à la publicité, droits de propriété ou d’autres droits, et/ou au droit de crédit pour les éléments ou des idées qui y sont énoncés.
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  4. Dans le cadre des soumissions, vous acceptez que vous ne soumettrez jamais tout matériel qui est sous droits d'auteur ou autrement sujet aux droits de propriété de tiers, sauf si vous êtes le propriétaire de ces droits ou avez la permission de leur propriétaire légitime de publier le matériel. WN ne permet pas les activités de contrefaçon des droits d’auteur, ni la violation des droits de propriété intellectuelle. WN supprimera toutes les soumissions si correctement prévenu qu'une telle soumission viole les droits de propriété intellectuelle.

E. Logiciel disponible sur le site internet

  1. Tout logiciel disponible pour téléchargement à partir du Site Internet («Logiciel ») est la propriété de WN ou de ses Prestataires Tiers ou d’autres Prestataires. L’utilisation du Logiciel est régie par les termes du contrat de licence utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le Logiciel («Licence»). Les utilisateurs finaux ne doivent pas installer ou utiliser de logiciel qui est accompagné par ou qui inclus un accord de licence à moins que l’utilisateur n’accepte d’abord les termes de licence. Pour tout Logiciel non accompagné d’un accord de licence, ce qui suit constitue le Contrat de Licence : WN vous accorde, à vous utilisateur, une licence personnelle, non transférable pendant la durée du présent Accord pour l’utilisation du logiciel pour la visualisation et autre utilisation du Site Internet conformément au présent Accord, et à aucune autre fin. Veuillez noter que tous les Logiciels, y compris, sans limitation, tous les codes HTML contenus sur le Site Internet, sont la propriété de WN et/ou de ses Prestataires Tiers ou d’autres Prestataires et sont protégés par les droits d’auteur et les traités internationaux. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel est expressément interdite par la loi, et peut entrainer de sévères sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans la mesure du possible.
  2. LA COPIE OU REPRODUCTION DU LOGICIEL SUR UN AUTRE SERVEUR OU ENDROIT A DES FINS DE REPRODUCTION OU DISTRIBUTION EST STRICTEMENT INTERDITE ET CE SANS LIMITE DE CE QUI PRECEDE. LE LOGICIEL PEUT FAIRE L’OBJET D’AUTRES LIMITATIONS, RESPONSABILITÉS OU GARANTIES PRÉVUES DANS LE CONTRAT DE LICENCE APPLICABLES SIGNÉ PAR VOUS EN RAPPORT AVEC VOTRE ACHAT OU L’UTILISATION DU LOGICIEL. EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES TERMES DU CONTRAT DE LICENCE ET LE PRÉSENT CONTRAT, LE CONTRAT DE LICENCE PRÉVAUT EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL SEULEMENT. LE LOGICIEL EST GARANTI, UNIQUEMENT AUX TERMES DE L’ACCORD DE LICENCE EN VIGUEUR. SAUF TEL QUE GARANTIES DANS LE CONTRAT DE LICENCE WN ET SES PRESTATAIRES TIERS REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. VOUS NE DEVEZ PAS MODIFIER OU CRÉER DE TRAVAUX DÉRIVÉS DU LOGICIEL DE QUELQUE MANIÈRE OU SUPPRIMER LES AVIS DE PROPRIÉTÉ. VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER TOUS LES LOIS ET RÈGLEMENTS EN RELATION AVEC L’UTILISATION DES LOGICIELS.

IV. Avertissements

A. Exclusion de Garanties

Votre accès et utilisation du Site et/ou des différents produits et services relatifs aux jeux WN et/ou qui sont accessibles dans le cadre du Site Internet se fait et se fera entièrement à vos risques et périls. Veuillez noter que ni les documents ni les contenus de tiers n’ont été vérifiés ou authentifiés, en tout ou en partie par ou pour WN, et, par conséquent, le contenu audiovisuel et d’information et les données connexes peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques ou autres. WN ne fait aucune représentation ou ne donne aucune garantie concernant le jeu, les documents, les Contenus de Tiers, et/ou tout autre objet du présent Contrat, y compris, sans limitation, toute représentation ou garantie quant à l’exactitude ou à la pertinence des documents ou du Contenu de Tiers figurant à l’intérieur ou autrement affiché au sein du site internet. WN n’a aucune obligation ou responsabilité pour toute erreur ou omission du Jeu ou concernant le Site, les jeux, les documents et/ou tout autre Contenu de Tiers, qu’ils soient fournis par WN ou nos concédants de licence ou de tous tiers contributeurs ou d’autres sources de n’importe lequel de ces articles.

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B. Limitation de Responsabilité.

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V. Modifications

Cette politique peut changer périodiquement et sans préavis, veuillez donc la vérifier régulièrement pour vous assurer que vous informé de tout changement. Si nous apportons un changement important à la Politique, nous vous en informerons en affichant les changements de la Politique et, si nécessaire, en vous donnant des choix supplémentaires concernant ces modifications. Votre utilisationcontinue de notre Site Internet signifie votre acceptation de ces changements.

VI. Rapport de Violation

Veuillez rapporter toutes violations des Conditions de l’Accord à notre service de conformité par e-mail via la section de demande de renseignements du site internet officiel.

ATTENTION ! Cette version française des Conditions d'Utilisation n'est pas juridiquement contraignante et est uniquement distribuée comme un exemple de présentation et ce exclusivement pour la convenance des utilisateurs français de World of Tanks.  Pour les Conditions d'Utilisation également exécutoires, visitez http://worldoftanks.eu/terms_of_service.

J'AI LU ET COMPRIS LES TERMES DU CONTRAT LEGALEMENT EXECUTOIRE CI-DESSUS ET ACCEPTE D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.